Droits réservés (copyright) : © Marc Dewalque, levains.fr, 2020.
L’autorisation d’effectuer des reproductions doit être obtenue auprès de l’auteur. En cas de traduction, les droits réservés, pour l’œuvre originale, doivent figurer au verso de la page de titre, en bas de page. Les droits réservés dont l’auteur, Marc Dewalque, l’url, https://levains.fr, pour la diffusion d’une partie de l’œuvre originale doivent figurer en haut et en bas de page.
« Le Code de la propriété intellectuelle et artistique n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article L.122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. »